Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miss Black France
Frédéric Royer

Numéro de dépôt :
3801674
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2021
Miss Black France de Frédéric Royer

Présentation de la marque Miss Black France

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2011 par Frédéric Royer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miss Black France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est Frédéric Royer domicilié(e) 54 rue Godefroy Cavaignac - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Royer domicilié(e) 54 rue Godefroy Cavaignac - 75011 - Paris - France.

La marque Miss Black France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Black France est expirée depuis le 28 janvier 2021.

Frédéric Royer a également déposé les autres marques suivantes : Miss Noire , La Fête du Slip , HAHAnews , heroteen , Les Victoires de l'Afrique , Good Public , Miss Black , Queen Lateuchah , Teen Awards , Paris Embassy


Frédéric Royer - 54 rue Godefroy Cavaignac - 75011 - Paris - France


Frédéric Royer - 54 rue Godefroy Cavaignac - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Publicité ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de messagerie électronique ;

Divertissement ; Organisation de concours (éducation ou divertissement).